Conseil Municipal du 24 octobre 2022

Conseil Municipal du 24 octobre 2022

La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :

Lundi 24 octobre 2022 à 17h00

Salle du Conseil de la Mairie


Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2022
1 – Délibération : Modification de la délibération N° 2022-20 : Maintien ou non des fonctions de de M. Alain SERIS, Adjoint au Maire, après retrait de ses délégations et représentations
2 – Délibération : Convention d’assistance technique générale proposée par le Syndicat Départemental de la Voirie
3 – Délibération : SEMIS compte 2021 – Programme N°076
4 – Délibération : Modification du loyer 16 Grande rue du Pont
5 – Délibération : Convention avec l’Association EMULSION
6 – Délibération : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
7 – Délibération : Décision Modificative N°2 – Budget Annexe Maison Flingou
8 – Questions diverses

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