La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Mercredi 30 novembre 2022 à 18h00
Salle du Conseil de la Mairie
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
- 0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 octobre 2022
- 1 – Délibération : Redevance d’Occupation du Domaine Public ORANGE 2018
- 2 – Délibération : Redevance d’Occupation du Domaine Public ORANGE 2019
- 3 – Délibération : Redevance d’Occupation du Domaine Public ORANGE 2020
- 4 – Délibération : Redevance d’Occupation du Domaine Public ORANGE 2021
- 5 – Délibération : Redevance d’Occupation du Domaine Public ORANGE 2022
- 6 – Délibération : Maison Flingou – LEADER autorisation envoi dossier subvention – Annule et remplace la Délibération N° 2021-54 du 09/12/2021
- 7 – Délibération : Maison Flingou – Lot 2 Charpente bois/Menuiserie bois – Avenant N° 1
- 8 – Délibération : Maison Flingou – Sollicitation du Fonds de concours de la CDA de Saintes
- 9 – Délibération : Transfert des actifs et passifs relatif à la Maison Flingou du Budget Principal vers le Budget Annexe « Réhabilitation et aménagement de la Maison Flingou »
- 10 – Délibération : Décision Modificative Budget Principal N° 2
- 11 – Délibération : Décision Modificative Budget Annexe Maison Flingou N° 3
- 12 – Délibération : Réforme de la taxe d’aménagement et décision en matière de reversement de ladite taxe des communes vers la Communauté d’Agglomération de Saintes
- 13 – Délibération : Motion AMF 17 sur les finances locales
- 14 – Délibération : Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion de la Charente-Maritime
- 15 – Délibération : Désignation des délégués dans les organismes extérieurs – Annule et remplace la Délibération N° 2020-33 du 10/06/2020
- 16 – Délibération : Commission d’Appel d’Offres – Annule et remplace la Délibération N° 2020-42 du 10/07/2022
- 17 – Délibération : Désignation d’un Correspondant Défense – Annule et remplace la Délibération N° 2021-18 du 14/04/2021
- 18 – – Délibération : Règlement des Commissions Communales
- 19 – Délibération : Commission Communales – Annule et remplace la Délibération N°2020-31 du 10/06/2020