Conseil Municipal du 14 janvier 2026

Conseil Municipal du 14 janvier 2026

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le

Mercredi 14 janvier 2026 à 19h15
Salle du Conseil de la Mairie

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :

0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2025
1 – Intervention de M. Jean-Luc MARCHAIS concernant la révision partielle du PLU de Saint-Sauvant, le PLUi et le Site Patrimonial Remarquable (SPR)
2 – Délibération : Règles de fonctionnement du Conseil Municipal
3 – Délibération : Demande de subvention pour la Nuit Saint Sylvanaise
4 – Délibération : Budget Principal – Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

RAPPEL : la jauge maximale de la salle du Conseil est de 20 personnes, soit 11 élus + 9 personnes dans le public.

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