Conseil Municipal du 29 juin 2026

Conseil Municipal du 29 juin 2026

La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :

Lundi 29 juin 2026 à 19h15
Espace B. Morand
16 rue des écoles

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026
  2. Délibération : Approbation de la convention de gestion des logements rue de l’Enfer par la SEMIS
  3. Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  4. Délibération : Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  5. Délibération : Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  6. Délibération : Redevance pour l’occupation du domaine public gaz 2026
  7. Délibération : Budget Annexe – Décision Modificative N°1
  8. Questions diverses
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