![Conseil Municipal du 17 juillet 2024](https://stsauvant17.fr/wp-content/uploads/2020/03/Résultats_élections_municipales_Saint-Sauvant_17.jpg)
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le
Mercredi 17 juillet 2024 à 19h15
Salle du Conseil de la Mairie
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2024
1 – Délibération : Entente intercommunale « Cap sur le Vallée du Coran »- annule et remplace la Délibération N° 2024-27
2 – Délibération : Octroi d’un délai de paiement de 15 ans par « Saintes Grandes Rives, l’Agglo » pour le règlement des Attribution de compensation 2018 et 2019
3 – Délibération : Demande de subvention auprès du Département pour la rénovation des Ateliers Municipaux, Grande rue des Mottes
4 – Délibération : Demande de Fonds de Concours auprès de « Saintes Grandes Rives, l’Agglo » pour l’aménagement intérieur et extérieur de la Maison Flingou et de ses abords
5 – Délibération : Décision modificative N° 1 – Budget Principal
6 – Questions diverses