Le prochain Conseil Municipal aura lieu le
Jeudi 10 avril 2025 à 18h30
Salle du Conseil de la Mairie
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 février 2025
1 – Délibération : Budget Principal – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
2 – Délibération : Budget Principal – Vote de l’affectation des résultats 2024
3 – Délibération : Vote des taux 2025
4 – Délibération : Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2025
5 – Délibération : Budget Annexe – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
6 – Délibération : Budget Annexe – Vote de l’affectation des résultats 2024
7 – Délibération : Budget Annexe – Vote du Budget Primitif 2025
8 – Délibération : Demande de subvention auprès du Département de la Charente Maritime Répartition des amendes de police 2024
9 – Délibération : Convention de mise à disposition du service Urbanisme « Droits des sols » de Saintes Grandes Rives l’Agglo
10 – Délibération : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d’agglomération Saintes Grandes Rives l’Agglo – Exercices 2019 et suivants
11 – Délibération : Achat de la parcelle AE130 Bellevue – Annule et remplace la Délibération N° 2024-38 du 10/10/2024
12 – Délibération : SEMIS – Comptes 2023 Programme N°076
13 – Délibération : Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la Distillerie Merlet et Fils
14 – Questions diverses