La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Mercredi 13 mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
0 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2023
1 – Résolution AMF : Rétorsion chinoise ciblant le cognac. Inquiétudes pour la filière et le territoire
2 – Délibération : Achat de la parcelle N° AD448 – Canton aux Hommes
3 – Délibération : Adhésion au service de Conseil en Energie Partagée (CEP) de la Communauté d’Agglomération de Saintes
4 – Délibération : Modification des statuts de « Saintes- Grandes Rives – L’Agglo » liée à la compétence facultative Education, Enfance, Jeunesse et plus particulièrement Activités périscolaires
5 – Délibération : Modification des statuts de « Saintes- Grandes Rives – L’Agglo » liée à la compétence facultative Refuge pour animaux
6 – Délibération : Convention de fourrière avec la SPA de Saintes pour le ramassage des animaux errants en 2024
7 – Délibération : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
8 – Délibération : Adhésion au contrat groupe d’Assurance Statutaire du Centre de Gestion
9 – Délibération : Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité
10 – Questions diverses