Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 6 février 2025 à 18h00Salle du Conseil de la Mairie Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion : 0 –…
Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
à partir du lundi 2 septembre 2024
QU’EST-CE QUE C’EST ?Les zones d’accélération de production d’énergies renouvelables (ZAENR) constituent un dispositif de planification territoriale introduits par la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération…
Rapport et conclusions disponibles sur le site de SAINTES GRANDES RIVES, l’agglo https://www.agglo-saintes.fr/fileadmin/user_upload/fichiers/3_agglo_quotidien/PLU_bussac_sur_charente/20231112_Rapport_avis_conclusions_enquete_publique.pdf
